Avis

Rapports et avis

Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…

 Sur proposition de la Commission Aspects médicauxResponsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert…

L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

 Sur proposition de la Commission AdolescenceResponsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPEMembres de la…

Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

 Sur proposition de la Commission AssurancesResponsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHERMembres de la Commission :…

Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

Avis sur la mise à disposition de médicaments de la classe des antiprotéases et…

Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple…

Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de…

Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine…

Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption